Selon IAS 16, les immobilisations corporelles sont des actifs tangibles détenus pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services, à titre locatif ou à des fins administratives, et censés être utilisés sur plus d'une période (IAS 16.6). La comptabilisation comporte plusieurs étapes clés.

Critères de reconnaissance initiale

Un élément est reconnu en tant qu'immobilisation corporelle si deux conditions sont satisfaites (IAS 16.7) :

• Il est probable que les avantages économiques futurs associés à l'actif iront à l'entité
• Le coût de l'actif peut être mesuré de façon fiable

Le coût initial comprend le prix d'achat, les droits de douane, les taxes non récupérables et les coûts directement attribuables au transport et à la préparation de l'actif en vue de son utilisation prévue (IAS 16.16-17). Les coûts de démantèlement et de restauration du site sont également inclus si une obligation existe. Les coûts d'emprunt directement attribuables à l'acquisition sont capitalisés selon IAS 23.

Modèles d'évaluation ultérieure

IAS 16 offre deux modèles mutuellement exclusifs :

• Modèle du coût : L'actif est évalué au coût moins l'amortissement cumulé et les pertes de valeur éventuelles (IAS 16.30). C'est l'approche par défaut.

• Modèle de la réévaluation : L'actif est évalué à sa juste valeur à la date de réévaluation, moins l'amortissement cumulé ultérieur (IAS 16.31). Les augmentations de valeur sont portées au résultat global, sauf si elles annulent des réductions antérieures. Les baisses sont comptabilisées en charges.

Le montant amortissable (coût ou valeur réévaluée diminué de la valeur résiduelle estimée) est amorti systématiquement sur la durée de vie utile estimée (IAS 16.50). L'amortissement commence quand l'actif est prêt à être utilisé et cesse à la date de déclassement ou de reclassement (IAS 16.55). La méthode d'amortissement doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques (IAS 16.60).

Déclassement et sortie

Lorsqu'une immobilisation corporelle est vendue ou cesse d'être utilisée, le profit ou la perte est déterminé comme la différence entre le produit net et la valeur comptable (IAS 16.71). Cette différence est comptabilisée en résultat net.

Points essentiels supplémentaires

Les pièces de rechange et l'équipement auxiliaire sont généralement classés en stocks, sauf s'ils répondent à la définition des immobilisations corporelles. La réévaluation doit être effectuée régulièrement pour que la valeur comptable ne s'écarte pas significativement de la juste valeur. Les éléments des immobilisations corporelles doivent être comptabilisés séparément, particulièrement si les durées de vie utiles diffèrent.