Un actif incorporel est reconnu au bilan si, et seulement si, deux critères cumulatifs sont satisfaits selon IAS 38.3 : l'entité contrôle la ressource (identifiable, sans substance physique) et il est probable que des avantages économiques futurs en découleront, et le coût peut être évalué de façon fiable.

Critère d'identifiabilité

L'actif doit être identifiable, ce qui signifie qu'il peut être séparé ou qu'il découle de droits contractuels ou d'autres droits légaux (IAS 38.12). Cette identifiabilité distingue les actifs incorporels des écarts d'acquisition (goodwill). Par exemple, une marque acquise séparément satisfait ce critère, contrairement à une marque générée en interne.

Reconnaissance initiale au coût

Les actifs incorporels sont initialement comptabilisés au coût (IAS 38.24). Pour les acquisitions externes, le coût comprend le prix d'achat et tous les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif pour son utilisation. Pour les actifs générés en interne, le coût inclut uniquement les dépenses de la phase de développement, pas celles de la phase de recherche (IAS 38.42, 57-67).

Distinction entre recherche et développement

La phase de recherche génère une charge immédiate et ne crée pas d'actif (IAS 38.54-56). La phase de développement peut être capitalisée si tous les critères suivants sont satisfaits :

• faisabilité technique et intention d'achever l'actif
• capacité à utiliser ou vendre l'actif
• existence de marchés probables ou utilité interne
• ressources techniques et financières suffisantes
• capacité à mesurer fiablement les dépenses attribuables

Les actifs générés en interne (comme le logiciel développé) sont plus restrictifs que les acquisitions externes. Les brevets, marques et licences acquis séparément peuvent être reconnus, mais les marques, listes de clients et portefeuilles générés en interne ne sont jamais reconnus (IAS 38.63-64).

Évaluation ultérieure

Après la reconnaissance initiale, une entité peut appliquer soit le modèle du coût (coût diminué de l'amortissement cumulé et des pertes de valeur), soit le modèle de la réévaluation (à la juste valeur, si un marché actif existe) selon IAS 38.72-87. La plupart des actifs incorporels utilisent le modèle du coût faute de marché actif.

Dépréciation et amortissement

Les actifs ayant une durée d'utilité finie sont amortis systématiquement sur cette période (IAS 38.97). Les actifs à durée d'utilité indéfinie ne sont pas amortis mais testés annuellement pour dépréciation (IAS 38.107-110).