IFRS 15 établit un modèle en cinq étapes pour la reconnaissance des revenus provenant de contrats avec les clients. Ce modèle s'applique à pratiquement tous les contrats de revenus, sauf certaines exceptions limitées (instruments financiers, contrats de location, assurance).

Les cinq étapes du modèle

• Identifier le contrat : Évaluer si un accord avec le client crée des droits et obligations exécutoires (IFRS 15.9).
• Identifier les obligations de prestation : Déterminer les biens ou services promis qui sont distincts (IFRS 15.31-32).
• Déterminer le prix de transaction : Évaluer la contrepartie à laquelle l'entité s'attend à avoir droit, incluant les variables et les ajustements (IFRS 15.47-72).
• Allouer le prix de transaction : Répartir le prix entre les obligations de prestation selon le prix de vente indépendant (IFRS 15.73-86).
• Comptabiliser le revenu : Constater le revenu lorsque (ou au fur et à mesure que) l'obligation de prestation est satisfaite, soit à un moment donné, soit au cours du temps (IFRS 15.31-42).

Le moment de reconnaissance dépend du type d'obligation. Une obligation est satisfaite au cours du temps si l'entité transfère le contrôle progressivement (contrats de services, constructions, etc.). Sinon, elle est satisfaite à un moment donné, généralement lors du transfert du bien ou service au client (IFRS 15.35).

Points clés pratiques

• Contrôle du bien/service : Le transfert du contrôle (plutôt que la propriété juridique) est déterminant. Les indicateurs incluent la possession physique, les risques et avantages, l'acceptation et les droits de paiement (IFRS 15.38).
• Éléments variables : Les réductions, remises et bonus sont inclus dans le prix de transaction avec prudence. Une entité les reconnaît seulement si la probabilité de reversement est très faible (IFRS 15.50).
• Financement : Les contrats contenant une composante de financement importante doivent refléter la valeur temps de l'argent (IFRS 15.62).
• Coûts du contrat : Les coûts incremental pour obtenir le contrat sont reconnus comme un actif et amortis (IFRS 15.91-95).

Les entités doivent fournir des informations qualitatives et quantitatives suffisantes pour comprendre la nature, le montant, le calendrier et l'incertitude des revenus et des flux de trésorerie (IFRS 15.110-115).

Conclusion

IFRS 15 remplace le modèle antérieur et offre un cadre unifié pour la reconnaissance des revenus. Son application rigoureuse du modèle en cinq étapes assure la cohérence et la comparabilité entre les entités et les secteurs.