IFRS 15 et ASC 606 sont largement convergents, car ils ont été développés conjointement par l'IASB et le FASB en 2014. Cependant, certaines différences subsistent dans leur application et leur présentation, notamment pour les entités cotées en bourse opérant sur les marchés américain et international.

Différences principales

Portée et exemptions

ASC 606 exclut les contrats de bail (relevant d'ASC 842), tandis qu'IFRS 15 s'applique à tous les contrats avec les clients. De plus, ASC 606 contient des exemptions spécifiques pour certaines transactions financières et assurances que ne prévoit pas IFRS 15 de manière aussi explicite.

Licences de propriété intellectuelle

La principale divergence substantielle concerne le traitement des licences de propriété intellectuelle. IFRS 15.B58 stipule que les licences sont reconnues au moment où le client obtient le droit d'accès ou d'utilisation. ASC 606-10-55-66 offre une approche plus flexible, distinguant entre licences d'accès et licences d'utilisation, avec un traitement différencié selon que le client peut ou non influer sur le contenu de la propriété intellectuelle.

Présentation et divulgations

Bien que les deux normes exigent une présentation similaire des revenus, ASC 606 impose des exigences de divulgation plus détaillées (ASC 606-10-50), notamment concernant les actifs contractuels, les passifs contractuels et une décomposition plus granulaire des revenus. IFRS 15.113-122 demande également des divulgations substantielles, mais de manière moins prescriptive.

Obligations de performance et paiements variables

Les deux normes appliquent des principes similaires pour identifier les obligations de performance et évaluer les paiements variables. Cependant, ASC 606-10-32-10 offre une guidance plus détaillée sur la contrainte relative aux paiements variables, avec des illustrations spécifiques pour différents scénarios.

Contrats modifiés

IFRS 15.20-21 et ASC 606-10-25-10 traitent les modifications contractuelles de façon similaire, mais ASC 606 fournit une guidance plus extensive sur les modifications rétrospectives et prospectives.

Coûts d'obtention et d'exécution

IFRS 15.91-99 exige de capitaliser les coûts d'obtention de contrats si l'entité s'attend à les recouvrer. ASC 606-10-25-1 contient des critères comparables, mais avec une flexibilité additionnelle concernant les seuils de capitalisation.

Impact pratique

Pour les entités préparant des états financiers en vertu de deux référentiels, ces différences peuvent créer des ajustements de consolidation ou des réconciliations significatives. Les divergences les plus importantes affectent les secteurs de la technologie, des licences et des services complexes.

Conclusion

Bien que largement alignées, IFRS 15 et ASC 606 présentent des différences suffisamment importantes pour justifier une attention particulière lors de la transition ou de la présentation sous les deux normes.