IFRS 16 et ASC 842 représentent une convergence substantielle dans la comptabilisation des contrats de location, adoptés respectivement par l'IASB et le FASB. Bien que les deux normes partagent une philosophie similaire — reconnaître un droit d'utilisation d'actif et une obligation de paiement — des différences importantes subsistent dans leur application pratique.

Modèle comptable fondamental

Les deux normes exigent que le preneur comptabilise un actif représentant le droit d'utilisation et un passif de location. Cependant, IFRS 16 adopte une approche unique : tous les contrats de location sont traités de manière similaire, sans distinction majeure entre les locations opérationnelles et les locations-financements (IFRS 16.22-23). En revanche, ASC 842 maintient une distinction entre les « operating leases » et les « finance leases », ce qui entraîne des traitements de résultat différents.

Traitement du résultat et amortissement

Sous IFRS 16, le preneur comptabilise une charge d'intérêt calculée sur le passif de location décroissant et une charge d'amortissement du droit d'utilisation. Le coût total est généralement décroissant au fil du temps (IFRS 16.29-30).

Sous ASC 842, les locations opérationnelles produisent une charge de location linéaire sur la durée du contrat, tandis que les locations-financements génèrent des charges d'intérêt décroissantes et d'amortissement variables, créant un profil de résultat similaire à IFRS 16 pour les locations-financements uniquement.

Actifs et passifs initiaux

IFRS 16 prescrit d'évaluer l'obligation de location au présent des paiements futurs utilisant le taux d'intérêt implicite ou le taux d'emprunt marginal du preneur (IFRS 16.26). L'actif représentant le droit d'utilisation égale initialement cette obligation ajustée des loyers payés et autres coûts directs.

ASC 842 suit une approche quasi-identique, mais avec certaines nuances dans le calcul des loyers à inclure et le traitement des options de renouvellement.

Évaluation des options de renouvellement

IFRS 16 exige que le preneur inclue les paiements de loyer optionnels (renouvellements, rachats, résiliation) uniquement s'il est « raisonnablement certain » que l'option sera levée (IFRS 16.9). Le seuil de certitude est subjectif.

ASC 842 utilise un seuil de « plus probable qu'improbable » (>50%), offrant une approche plus objective mais potentiellement plus large.

Divulgations et présentation

IFRS 16 requiert des divulgations détaillées incluant la matrice d'échéance des paiements de location (IFRS 16.51-53). ASC 842 exige également des informations comparables, avec quelques variations mineures dans le formatage.

Autres différences notables

• Les contrats de location avec des actifs hautement spécialisés sont traités différemment
• IFRS 16 offre une exemption pour les locations à court terme, tandis qu'ASC 842 en existe aussi mais avec critères légèrement différents
• Le traitement des contrats modifiés présente aussi des nuances

Bien que convergentes, ces normes créent des profils comptables distincts. Les entités opérant en environnement multi-normatif doivent gérer deux systèmes parallèles, affectant la comparabilité des états financiers.