Les paiements fondés sur des actions sont reconnus selon IFRS 2 Share-Based Payment suivant des principes distincts selon que le règlement s'effectue en instruments de capitaux propres ou en trésorerie.
Principes généraux de reconnaissance
Une entité doit reconnaître les biens ou services reçus en contrepartie de paiements fondés sur des actions au moment où elle les reçoit (IFRS 2.7). Simultanément, une augmentation des capitaux propres ou un passif doit être comptabilisée, représentant l'obligation de l'entité envers la partie qui fournit les biens ou services.
Transactions réglées en instruments de capitaux propres
Pour les transactions réglées en instruments de capitaux propres (par exemple, octroi d'actions ou de stock-options), la juste valeur des biens ou services reçus est mesurée à la date d'attribution (IFRS 2.10-11). Si cette juste valeur ne peut être estimée de manière fiable, on utilise la juste valeur de l'instrument de capitaux propres attribué. La charge est reconnue dans le compte de résultat selon la nature du service reçu, généralement en résultat opérationnel ou en frais de personnel.
Un ajustement pour des conditions de performance ou d'acquisition des droits (vesting conditions) doit être effectué pour ne reconnaître que les services effectivement rendus. Par exemple, si un plan d'options d'achat prévoit une acquisition sur trois ans, la charge annuelle représente un tiers de la juste valeur totale (IFRS 2.19).
Transactions réglées en trésorerie
Les transactions réglées en trésorerie sont remesurées à chaque date de clôture à leur juste valeur, jusqu'au règlement (IFRS 2.30-31). Cette remesuration crée des variations de charge à chaque période, reflétant les fluctuations de la juste valeur de l'obligation. Un passif est reconnu au bilan, plutôt qu'une augmentation des capitaux propres.
Transactions réglées en choix alternatifs
Lorsque l'entité ou le bénéficiaire peut choisir le mode de règlement (trésorerie ou instruments de capitaux propres), la transaction constitue un paiement fondé sur des actions composé (IFRS 2.34). Chaque composante est comptabilisée séparément selon ses caractéristiques.
Enregistrement comptable typique
À chaque date de clôture, l'enregistrement suit ce schéma :