L'identification des secteurs opérationnels est régie par l'approche dite « de gestion » établie par IFRS 8. Cette approche repose sur la structure organisationnelle interne et les systèmes de reporting managérial de l'entité, plutôt que sur une segmentation basée sur des critères externes ou géographiques prédéfinis.

Critères d'identification principaux

Selon IFRS 8.5 et IFRS 8.8, un secteur opérationnel doit satisfaire plusieurs conditions cumulatives :

• Exercer des activités commerciales susceptibles de générer des produits et des charges
• Dont les résultats d'exploitation sont régulièrement examinés par le responsable opérationnel principal (ROPP) pour prendre des décisions concernant l'allocation des ressources et l'appréciation de la performance
• Disposer d'informations financières distinctes

Le responsable opérationnel principal (ROPP) est défini à IFRS 8.8 comme la personne ou l'organe responsable de l'allocation des ressources et de l'appréciation de la performance. Il peut s'agir du conseil d'administration, du directeur général ou d'un comité de direction.

L'approche managériale

Cette approche implique que les secteurs ne sont pas définis de manière arbitraire, mais reflètent réellement comment l'entité est organisée et gérée. IFRS 8.12 précise que les informations financières doivent être disponibles et examinées régulièrement par le ROPP. Les sociétés ne peuvent pas choisir une segmentation fictive ou théorique ; elles doivent utiliser celle effectivement employée pour piloter l'activité.

Agrégation de secteurs

IFRS 8.12 autorise l'agrégation de deux ou plusieurs secteurs opérationnels si : (a) les secteurs présentent des caractéristiques économiques similaires, et (b) ils sont similaires sous plusieurs aspects : nature des produits/services, nature des processus de production, types de clients, méthodes de distribution, et environnement réglementaire.

Facteurs à ne pas confondre

Il est important de noter qu'IFRS 8 se distingue de l'ancienne IAS 14 en abandonnant l'obligation d'une segmentation primaire/secondaire. L'approche actuelle est purement interne et managériale. Les secteurs géographiques ou par produit ne sont identifiés que s'ils correspondent réellement aux divisions de gestion de l'entité.

Réévaluation

IFRS 8.16 exige une réévaluation régulière des secteurs identifiés. Si la structure organisationnelle ou les systèmes de reporting du ROPP changent, la composition des secteurs déclarés doit être réexaminée et ajustée en conséquence.

Cette flexibilité renforce la pertinence de l'information pour les utilisateurs, car elle reflète la réalité opérationnelle de l'entité et non un cadre théorique imposé.