La norme IFRS 9 établit un modèle de classification basé sur deux critères fondamentaux : la nature de l'instrument et les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels. Cette approche remplace le modèle antérieur d'IAS 39 et simplifie significativement le processus de classification.

Critère du modèle économique de l'entité

Le premier critère évalue comment l'entité gère l'instrument financier. IFRS 9.4.1.1 identifie deux catégories de modèles économiques : les actifs détenus pour collecter les flux de trésorerie contractuels (hold-to-collect) et les actifs gérés selon un modèle mixte incluant la vente d'instruments (hold-to-collect-and-sell). Cette évaluation se fait au niveau du portefeuille d'actifs, reflétant l'intention et la capacité réelle de gestion de l'entité.

Critère des caractéristiques des flux de trésorerie

Le second critère, énoncé en IFRS 9.4.1.2, examine si les flux de trésorerie contractuels représentent exclusivement des paiements de capital et d'intérêts (critère SPPI – solely payments of principal and interest). Les intérêts doivent correspondre à la rémunération du temps et du risque de crédit. Tout autre élément (rémunération du risque de liquidité, de change ou de prix) invalide le critère SPPI.

Catégories de classification résultantes

Pour les actifs financiers, trois catégories émergent :

• Actifs financiers à la juste valeur par le résultat (JVPR) : instruments ne satisfaisant pas aux deux critères précédents, ou classifiés irrévocablement à la JVPR pour éliminer les asymétries comptables (IFRS 9.5.4.4)
• Actifs financiers au coût amorti : modèle hold-to-collect + critère SPPI satisfait
• Actifs financiers à la juste valeur par les autres éléments du résultat global (AERG) : modèle hold-to-collect-and-sell + critère SPPI satisfait (IFRS 9.4.1.2)

Les passifs financiers sont classifiés différemment. En IFRS 9.4.2.1, les passifs sont généralement comptabilisés au coût amorti, sauf s'ils sont désignés à la JVPR pour éliminer les asymétries. L'option de désignation JVPR pour les passifs entraîne une comptabilisation des variations de juste valeur dues aux modifications du risque de crédit propre en AERG (IFRS 9.5.7.1).

Importance pratique

Cette classification détermine directement le traitement ultérieur, notamment le modèle de dépréciation applicable (modèle des pertes de crédit attendues en vertu d'IFRS 9.5.5) et le lieu de comptabilisation des variations de juste valeur. La substance économique prime sur la forme juridique, exigeant une analyse rigoureuse des contrats et du contexte opérationnel.