IAS 38 Intangible Assets — En Français

IAS 38 — Critères de comptabilisation des actifs incorporels

Un actif incorporel est comptabilisé au bilan uniquement si les trois critères suivants sont simultanément réunis :

1. Identifiabilité — il est séparable (peut être vendu, transféré ou concédé sous licence de façon indépendante) ou résulte de droits contractuels ou légaux
2. Contrôle — l'entité a le pouvoir d'obtenir les avantages économiques futurs et d'en restreindre l'accès aux tiers
3. Avantages économiques futurs probables — afflux probable d'avantages pouvant être évalués de façon fiable

Toutes les autres dépenses générées en interne sont comptabilisées en charges immédiatement (IAS 38.21).

Comment Fonctionne IAS 38 Intangible Assets

• Identification et définition : Un actif incorporel doit être non-monétaire, sans substance physique, et identifiable. L'identifiabilité signifie qu'il est séparable ou qu'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38.12). Sans cette identifiabilité, il est classé dans le goodwill, qui obéit à des règles différentes.

• Critères de reconnaissance : L'entité doit démontrer qu'elle contrôle l'actif (droit légal ou contractuel), que les avantages économiques futurs sont probables, et que le coût peut être évalué de façon fiable (IAS 38.21). Ces trois conditions doivent être simultanément satisfaites ; l'absence d'une seule d'entre elles empêche la comptabilisation.