IAS 38 Coûts de Recherche et Développement — Règle Fondamentale
Les coûts de recherche doivent être comptabilisés en charge au fur et à mesure de leur engagement, tandis que les coûts de développement peuvent être capitalisés en tant qu'immobilisation incorporelle s'ils satisfont à des critères de reconnaissance strictement définis (IAS 38.20, IAS 38.21).
Comment Fonctionne IAS 38 Coûts de Recherche et Développement
- Phase de recherche (IAS 38.20) : tous les coûts doivent être comptabilisés en charge du résultat. Aucune capitalisation n'est permise, même si l'entreprise estime probable une future utilisation commerciale. Cette approche prudente reflète l'incertitude inhérente à la recherche fondamentale.
- Phase de développement (IAS 38.21) : un coût peut être comptabilisé en tant qu'immobilisation incorporelle uniquement si l'entité peut démontrer six critères cumulatifs : (a) faisabilité technique et intention de compléter l'actif ; (b) capacité à utiliser ou vendre l'actif incorporel ; (c) probabilité de générer des avantages économiques futurs ; (d) disponibilité de ressources adéquates ; (e) capacité à mesurer les dépenses attribuables ; et (f) conformité aux principes comptables applicables.
- Mesure initiale (IAS 38.24) : le coût comprend tous les dépenses directement attribuables (salaires des développeurs, matériaux, frais généraux alloués directement). Les coûts indirects et les frais généraux non alloués doivent être exclus. Aucun coût antérieur à la satisfaction des critères ne peut être rétrospectif capitalisé.
- Mesure ultérieure et amortissement (IAS 38.88 à IAS 38.96) : après la reconnaissance initiale, appliquez le modèle du coût (coût moins amortissement cumulé et dépréciations) ou le modèle de réévaluation. L'amortissement commence dès que l'actif est prêt à l'emploi et se calcule sur la durée d'utilité estimée (généralement 3 à 10 ans selon le secteur).
- Dépréciation (IAS 38.109 à IAS 38.119) : testez annuellement la dépréciation si l'actif n'est pas encore en utilisation, ou en cas d'indicateurs de dépréciation (par exemple, décision d'abandonner un projet de développement, obsolescence technologique). Utilisez IAS 36 pour le test de dépréciation.
- Divulgation (IAS 38.122 à IAS 38.129) : mentionnez le montant des dépenses en recherche et développement comptabilisé en charge au cours de la période, et le solde des immobilisations incorporelles développées en interne.
Exemple numérique concret
Supposons une entreprise pharmaceutique engageant les coûts suivants pour développer un nouveau médicament :
Année 1 – Phase de recherche initiale (€2,5 millions)
- Salaires des chercheurs : €1,5 M
- Essais préliminaires : €0,8 M
- Frais généraux alloués : €0,2 M
Traitement : intégralement comptabilisé en charge (résultat opérationnel diminué de €2,5 M).
| Compte | Dr | Cr |
|---|
| Frais de recherche et développement | 2 500 000 | |
| Dettes diverses / Trésorerie | | 2 500 000 |
Année 2 – Phase de développement (€3,2 millions)
En janvier, l'entité atteint la faisabilité technique, obtient l'approbation interne de poursuivre, et satisfait tous les critères de l'IAS 38.21.
| Compte | Dr | Cr |
|---|
| Immobilisations incorporelles – Développement | 3 200 000 | |
| Dettes diverses / Trésorerie | | 3 200 000 |
L'amortissement commence dès que le médicament est approuvé par l'autorité régulatrice (par exemple, fin année 2 ou année 3). Sur une durée d'utilité de 8 ans :
| Compte | Dr | Cr |
|---|
| Charges d'amortissement | 400 000 | |
| Amortissement cumulé – Développement | | 400 000 |
IAS 38 Coûts de Recherche et Développement — Pièges Courants
- Confusion recherche/développement : les praticiens classent parfois les coûts d'amélioration de produits existants comme de la recherche, alors qu'ils relèvent du développement et peuvent être capitalisés. Demandez-vous : « le projet vise-t-il un nouveau procédé, produit ou service ? » Si oui, c'est probablement du développement.
- Capitalisation rétrospective interdite : vous ne pouvez pas capitaliser des frais de recherche antérieurement comptabilisés en charge, même rétroactivement. Cette règle bloque les ajustements comptables opportunistes (IAS 38.24).
- Absence de test de dépréciation régulier : les actifs de développement sont souvent oubliés lors des tests annuels. Un changement technologique ou l'abandon d'un projet déclenche une dépréciation obligatoire (IAS 36). L'audit détectera facilement cette négligence.
IAS 38 Coûts de Recherche et Développement — Paragraphes Clés
- IAS 38.20 : définition et comptabilisation de la phase de recherche.
- IAS 38.21 : définition et six critères cumulatifs de la phase de développement.
- IAS 38.24 : mesure initiale et exclusion des coûts antérieurs.
- IAS 38.88 : commencement de l'amortissement.
- IAS 36.1 et suivants : tests de dépréciation applicables aux immobilisations incorporelles.
- IAS 38.122 : divulgations obligatoires en notes annexes.
